Mentions légales – Libelull
Version du 15/02/2026
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Libelull l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
- Libelull
- Forme juridique : [à préciser]
- Capital social : [à compléter]
- Siège social : [adresse complète]
- Numéro SIREN / SIRET : [à compléter]
- RCS : [ville du greffe]
- TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
- Email : contact@libelull.fr
- Responsable de la publication : Nadège LAOT
2. Hébergeur
- Vercel
- Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
- Téléphone : [numéro de l’hébergeur]
- Site web : [URL de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu (textes, images, illustrations, logos, vidéos, fichiers Excel, structure du site…) est protégé par le droit d’auteur et le Code de la Propriété Intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, il est strictement interdit de :
- reproduire, copier, modifier ou diffuser les contenus,
- réutiliser ou commercialiser le fichier Excel fourni,
- exploiter tout ou partie du site à des fins commerciales.
4. Données personnelles
Les traitements sont décrits dans la Politique de Confidentialité.
Pour exercer vos droits : contact@libelull.fr
5. Cookies
Cookies pour fonctionnement, mesure d’audience et amélioration de l’expérience. Préférences via bandeau cookies.
6. Limitations de responsabilité
Libelull ne pourra être tenue responsable de dommages liés à l’utilisation du fichier Excel ou des tutoriels, d’erreurs de déclaration LMNP, d’interruptions de service, de pertes de données ou d’un usage non conforme.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Libelull n’est pas responsable du contenu de ces sites.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tribunaux compétents : ressort du siège social.